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Adhésion au projet ETB


1/ L'adhésion au projet est réservée au membre de Aviornis International France.

- Elle implique notamment d'avoir accepté de fournir tous les éléments sur les sujets de départ à Aviornis aux fins de contrôles et d'introduction dans la base de donnée.

- Pour chaque sujet reproducteur entré dans la base, Aviornis fournira une "Carte d'identité" de l'oiseau, comprenant les éléments issus de l'analyse.

- Le projet peut-être ouvert à d'autres éleveurs adhérents à une entité Aviornis Internationale Européenne à condition :

. D'en accepter toutes contraintes et de marquer les jeunes avec des bagues réglementaires françaises.

. Si cela se justifie, un double marquage est toléré.

 

2/ L'adhésion au projet implique d'accepter toutes les contraintes liées au projet et notamment d'assurer une traçabilité et une transparence totale, à savoir :

2 - 1 Les sujets reproducteurs doivent être enregistrés auprès de Aviornis.

2 - 2 Les sujets reproducteurs doivent être maintenus couple par couple afin d'assurer une descendance sans risque quant à l'origine et pendant une durée minimum de cinq années.

2 - 3 Les jeunes issus de ces couples doivent faire l'objet d'une déclaration à Aviornis, accompagnée d'un échantillon de plumes de chaque sujet né et immédiatement après le baguage avec des bagues réglementaires.

2 - 4 Toute cession d'un ou plusieurs sujets sera déclarée à Aviornis avec toutes les coordonnées du destinataire.

2 - 5 Aviornis fournira régulièrement aux membres du projet la liste des participants et les indications sur les modalités de création de couples à céder.

2 - 6 Aviornis conservera pour chaque jeune un document identifiant le naisseur et les références des parents et grands-parents du sujet. Ce document fera l'objet d'une copie et transfert à Aviornis à chaque changement de détenteur.

2 - 7 Aviornis sera informé de tout décès d'oiseau ayant été bagué et recensé.

2 - 8 Les jeunes ne pourront être cédés, à titre gratuit ou onéreux, qu'à des éleveurs acceptant d'entrer dans le cadre du projet, sauf accord préalable écrit de Aviornis et dans les conditions d'accouplement raisonnés.

2 - 9 La reproduction étant moins aléatoire avec plusieurs mâles et femelles, ceux qui choisiront de faire de la reproduction en groupe pourront le faire à condition d'assumer pour chaque sujet le coût d'analyse visant à identifier père et mère pour chaque sujet né avant d'obtenir le certificat d'origine. (De l'ordre de 30 Euros par sujet)

Télécharger le formulaire d'adhésion - Plus d'information à oxyleu@aviornis.fr